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Mentions légales

Vanotee SAS est l’entreprise qui conçoit, développe, fabrique et commercialise des produits de golf, notamment : le Vanotee (set de 5 tees de golf ultra-résistants), le Vanotee Cap, le Vanotee de Tapis, le Porte-Balles de Golf, le Relève-Pitch et le Marque-Balle.

1. Informations sur l’entreprise

Dénomination sociale : Vanotee SAS

Nom commercial : VANOTEE

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

SIREN : 103 483 491

SIRET (siège social) : 103 483 491 00017

TVA intracommunautaire : FR45 103483491

Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE) – INPI

Immatriculation RCS : Bourg-en-Bresse – 22/04/2026

Date de création : 04/05/2026

Capital social : 1 000 €


2. Siège social

Vanotee SAS

560 Route de Maillat

01430 Peyriat

France


3. Activité de l’entreprise

Activité principale :

Conception, développement, fabrication et commercialisation d’articles et accessoires de sport.

Secteurs :

  • Golf
  • Sports équestres
  • Sports d’équipe

Activités complémentaires :

  • Exploitation et valorisation de droits de propriété intellectuelle (brevets, marques, licences, modèles)

Code NAF / APE : 32.30Z – Fabrication d’articles de sport


4. Direction

Président : Frédéric Vanotti


5. Hébergement et nom de domaine

Nom de domaine : vanotee.com

Hébergement du site : Odoo S.A (www.odoo.com)


6. Données juridiques complémentaires

  • Effectif : 0 salarié (année de référence 2026)
  • Convention collective : non renseignée
  • Catégorie d’entreprise : non renseignée
  • Exercice comptable : clôture au 31/12


7. Liens officiels et registres


8. Données publiques sources

Les informations présentes proviennent notamment de :

  • INSEE (SIRENE)
  • INPI (RNE)
  • Greffe du Tribunal de Commerce
  • BODACC
  • Base VIES (TVA intracommunautaire)


9. Brevets

Une demande de brevet français a été déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) concernant une invention développée dans le domaine des accessoires de golf.

  • Numéro de demande : FR2602738
  • Titre de l'invention : Kit comprenant plusieurs tees de golf
  • Type : Brevet français
  • Date de dépôt : 5 mars 2026
  • Déposants : Frédéric Vanotti et Baptiste Vanotti

Les droits attachés à cette demande de brevet appartiennent à ses déposants, Frédéric Vanotti et Baptiste Vanotti, sous réserve de l'évolution de la procédure de délivrance et des éventuels transferts ou accords de licence applicables.

Vanotee SAS exploite les produits et solutions concernés dans le cadre des droits qui lui sont accordés.

10. Marques

Vanotee SAS est titulaire de plusieurs marques enregistrées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Marques enregistrées :

  • « Vanotee » : marque verbale, n° 5253765 ;
  • « VANOTEE » : marque figurative, n° 5253785.

Ces marques sont enregistrées notamment dans les classes 28 et 35 de la classification de Nice.

Les dénominations, marques, logos et signes distinctifs associés à Vanotee sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, imitation, utilisation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable de Vanotee SAS, est interdite et peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la société.

11. Contenus du site

L'ensemble des contenus présents sur le site vanotee.com, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, éléments visuels, documents et contenus éditoriaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et expresse de Vanotee SAS, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.